Confidentialité et cookies — Belle Devanture

Responsable du traitement

DVM Consulting, SAS, éditrice du studio Belle Devanture, 300 avenue des Papeteries, 38190 Villard-Bonnot. Contact : contact@belledevanture.fr.

Ce que ce site ne fait pas

Aucun cookie, ni publicité, ni réseaux sociaux.
Rien n’est enregistré dans votre navigateur (ni stockage local, ni empreinte de l’appareil).
Aucun service tiers n’est chargé pendant la visite : les polices, les images et les vidéos viennent de ce site.
Les sites de nos réalisations ne s’ouvrent que si vous cliquez sur leur lien.

Il n’y a donc pas de consentement à vous demander : la mesure d’audience, ci-dessous, ne dépose rien sur votre appareil et reste anonyme. Si un traceur devait un jour être ajouté, votre accord serait demandé avant tout dépôt, refuser serait aussi simple qu’accepter, et ce choix resterait modifiable à tout moment depuis le pied de page (article 82 de la loi Informatique et Libertés ; lignes directrices et recommandation de la CNIL sur les cookies).

Le formulaire de contact

Une demande envoyée est enregistrée dans l’Arrière-boutique de Belle Devanture, l’outil où nous suivons nos échanges avec vous, et un e-mail d’alerte nous prévient. Elle est conservée douze mois après notre dernier échange, puis supprimée automatiquement. Votre adresse IP sert seulement à limiter le nombre d’envois : elle n’est pas enregistrée avec votre demande. Un e-mail de confirmation, au texte fixe et sans rien de ce que vous avez saisi, part vers l’adresse indiquée, au plus une fois tous les sept jours ; Brevo, qui l’achemine, peut mesurer s’il est ouvert et si ses liens sont cliqués. Nous vous répondons ensuite nous-mêmes.

Données demandées : votre besoin, où en est votre projet et pour quand, votre nom, votre e-mail, et, si vous le souhaitez, votre téléphone (pour vous rappeler), votre entreprise, un budget indicatif et quelques mots sur le projet. Sur la page du site tout compris : pour une commande, la raison sociale, le numéro SIRET, le téléphone et, si vous le souhaitez, le nom de domaine voulu ; pour un rappel, le créneau souhaité. Aucun mot de passe ni donnée sensible.
Finalité : vous répondre et, le cas échéant, préparer un devis.
Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD) et intérêt légitime à suivre votre demande jusqu’à notre réponse (article 6.1.f) ; protection du formulaire contre les abus : intérêt légitime (article 6.1.f).
Durée de conservation : douze mois après notre dernier échange, puis suppression.
Destinataires : DVM Consulting, SAS uniquement. Prestataires : OVH SAS (France), qui héberge ce site et l’Arrière-boutique sur un serveur situé dans l’Union européenne, et fournit notre messagerie, qui reçoit l’alerte ; Brevo (Sendinblue SAS, France), qui achemine l’e-mail d’alerte et l’e-mail de confirmation, dans l’Union européenne.
Transferts hors de l’Union européenne, pour le formulaire : aucun ; votre demande est hébergée, et les e-mails acheminés, dans l’Union européenne. Pour WhatsApp et le paiement en ligne, voir plus bas.

Recherche de votre entreprise

Dans le bon de commande, quand vous cherchez votre entreprise ou vérifiez un nom de domaine, ce que vous tapez part vers notre espace client, l’Arrière-boutique. Elle interroge le registre public des entreprises (l’API Recherche d’entreprises de l’État) ou la disponibilité du domaine, puis vous montre la réponse.

Si vous nous écrivez sur WhatsApp, votre message passe par le service WhatsApp, édité par Meta, selon ses propres conditions ; Meta peut le traiter hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis. Le site ne transmet rien à WhatsApp tant que vous n’appuyez pas sur le bouton.

Commande et paiement en ligne

Votre bon de commande part vers notre espace client, l’Arrière-boutique, où vous signez votre commande et retrouvez vos factures. Pour la preuve de votre signature, elle garde la date et l’heure, votre adresse IP, votre navigateur, l’empreinte des documents acceptés et vos déclarations. Le paiement en ligne y est assuré par Stripe, notre prestataire de paiement, qui reçoit vos données de paiement. Belle Devanture ne voit jamais votre numéro de carte ni votre IBAN. Le groupe Stripe peut transférer certaines de ces données aux États-Unis : ces transferts sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis et par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Finalités et base légale : établir, signer, facturer et suivre votre commande (exécution du contrat, article 6.1.b du RGPD) et tenir notre comptabilité (obligation légale, article 6.1.c).
Durées : pendant le contrat, puis cinq ans pour la preuve de la commande et de sa signature (délai de prescription, articles 2224 du code civil et L110-4 du code de commerce) ; dix ans pour les factures et pièces comptables (article L123-22 du code de commerce).

Mesure anonyme des visites

Pour savoir quelles pages vous sont utiles, nous comptons, jour par jour, les pages vues, d’où viennent les visites (le nom du site seulement : un moteur de recherche, un réseau social, un autre site, ou une visite directe) et le type d’écran (téléphone, tablette ou ordinateur, d’après sa largeur). Rien n’est déposé ni lu sur votre appareil, aucun identifiant n’est créé et aucune adresse IP n’est conservée avec ces chiffres : ils ne disent jamais qui vous êtes ni ce que vous avez fait d’une page à l’autre. Ils ne servent qu’à Belle Devanture et sont gardés vingt-cinq mois au plus (délibération de la CNIL n° 2020-091 : mesure d’audience exemptée de consentement).

Mesure anonyme du formulaire

Pour améliorer le formulaire, nous comptons, jour par jour, combien de visiteurs l’affichent, atteignent chacune de ses étapes, rencontrent une erreur ou l’envoient, avec la page concernée et, le cas échéant, le besoin choisi ou le champ en erreur. Rien n’est déposé ni lu sur votre appareil, aucun identifiant n’est créé et aucune adresse IP n’est conservée avec ces chiffres. Ils ne servent qu’à Belle Devanture et sont gardés vingt-cinq mois au plus (délibération de la CNIL n° 2020-091 : mesure d’audience exemptée de consentement).

Avec une demande ou une commande envoyée, nous gardons aussi la page d’où elle part, la page de notre site ou le nom du site d’où vous arriviez (jamais son adresse complète), et le bouton qui vous a mené au formulaire. Si vous êtes arrivé par l’un de nos liens (une publication, une story, une publicité), nous gardons aussi les mots de campagne inscrits dans ce lien (ses paramètres « utm »), et, pour une publicité, le seul fait que c’en est une. Ils sont lus dans l’adresse de la page au moment de l’envoi, jamais enregistrés sur votre appareil. Tout cela nous sert à savoir quelles pages et quelles publications vous ont été utiles.

Protection contre le spam

Le formulaire se protège des envois automatiques sans vous suivre : un champ invisible que seuls les robots remplissent, un délai minimal entre l’affichage de la page et l’envoi, et une limite du nombre d’envois. Aucun CAPTCHA tiers n’est chargé.

Vos droits

Vous pouvez accéder à vos données, les faire rectifier ou effacer, en limiter le traitement, vous y opposer et en demander la portabilité, en écrivant à contact@belledevanture.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

Sécurité

Le site est servi en HTTPS. Il n’exécute que son propre code, protégé par une politique de sécurité du contenu, et ne demande jamais de mot de passe.

Confidentialité et cookies.